Archives Municipales de St Etienne MSE 300 F°23
Le 6 mai 1588, fondation pieuse à l'église de St Héand, Forez par
Pascal DUTRUEL laboureur de la Gymond 14984 G 14
Nous Jehan PAPON conseiller du Roy Juge et Lieutenant General au Baillage de Fourestz scavoir faisons que pardevant le notaire royal soubzné et en pñce des tesmoingtz apres nõmés sest personnellement estably preud'homme Pasqual DUTRUEL laboureur de La Gimond tant en son propre et prive nom que de Anne SETARRON sa femme par lesquelle se faict fort dicelle promect faire rattiffier a requeste a peyne ix* comme tenantier moderne de certain pré contenant environ cinq seytines de pré sis en Pra Pignol aultremendit Le grand pré jouxte le chemin tendant de St Heand a Fontanes de bize le pré dAnthoine DATHEUX et Jehanne GOULLIOUD de matin le pré de Claude DELAYE de matin les pré de Anthoine HUMBERT et Louyse sa femme de vent et le pré du Seigneur de Fontanes de soir saufs ix** Item une terre contenant huict meytans ou environ sis au terrictoire du Coing jouxte le chemin tendant des Ronchartz a Fontanes de matin autre chemin tendant dud Fontanes a Beyneyre de bize autre chemin tendant desd Ronchartz aud Beyneyres de vent, saufs ses autres confins, Item cõme bien tenans des biens (de) feu Pierre SETTARON pere de lad Anne CETTARON lesquels scachant de son bon gré certaine saence (?) pure et liberalle volumté pour luy et les siens hoirs et successeurs quelzconques a confessé et recognu confesse et recognoist de nouveau estre tenu payer põ luy et les siens susd a Messires les Curés pbres et deserviteurs de leglize perrochialle de St Heand combien quils soient absens, toutesfois discret Me Floris ROCHE l'ung desd deserviteurs et procureur pñt et aceptant ix avec led notaire royal recepvant a leur proffict des leurs a ladvenir quelzconques Cest Assavoir troys pensions annuelles et perpetuelles par eulx deues a lad esglize l'une de vingtz solz tz et l'autre de cinq solz et l'aultre de onze solz sept deniers obolle tz montant lesd troys pensions a la somme de trente six soulz sept deniers et obolle aultreffois mise et imposée sur lesd fondz par feu Claude SETTARON et Antoinette PARIS et Pierre SETTARON et despuis respondue et recognues par feu Benoist ROCHE et Jehanne SETARRON sa fille comme appert par contract receu et signé MESONNETTES notaire royal dud St Heand
Et icelles pensions led constituant aud nom (a) promis et promect par ces foys et serment prestés aux saincts envangilles de dieu manuellement touschés et soubz obligaõn de tous sesd biens meubles et immeubles pñs et advenir quelzconques et par expres desd fondz sus confinés parts et particulle diceulx sans desroger a la generalle obligation ains l'ugne coroborant l'autltre a quelque tenantier que lesd fondz se puissent transferer pour ladvenir payer annuellement et perpetuellement tous les ans ausd deserviteurs ou a leur procureur et recepveur, assavoir lesd vingts solz tz a chescune feste nativité Nre Seigneur et lesd cinq solz et onze solz sept deniers maille tz a chescune feste St Jehan Baptiste le premier payement sa commance a myaoust dernier passé et la St Jehan Baptiste prochain a venir et ainsy concequemment de chacun an avec re(..)on de tous despens dõmages et interestz que lesd deserviteurs pourroient faire et soubtenir põ raison de naccomplir les choses susd pour lesquelles mieulx tenir et observer a soubzmis et soubmect led estably sesd biens prés expres sus confinés aux vigueurs des cours royalles de Fourestz Lyon officiallité dicelluy et ordinaires de Fontanes et autres par lesquelles et checune d'elles il veult estre contrainct a ce que lexecuõn de l'ugne nempesche l'aultre nonobstant toutes constituõns droict a ce contraires renonçant a tous droicts par lesquelles il se pourroient ayder a ladvenir au contraire des pñtes mesmes au droict dizant la generalle renonciatiõn ne valloir sy la specialle ne ensuict
En tesmoingts de quoy nous Jehan PAPON lieutenant general susd et nous Jehan COZON Garde du scel royal dud Baillage avons faict mectre et apposer (le seau royal) a sesd pñtes que ont esté faicttes et passées aud St Heand maison du notaire soubzné le sexiesme jõ du moys de may lan mil cinq cens quatre vingtz et huict avant midy, pñt a ce honnorable Jehan DISMIER marchand de St Heand et Anthoine CHAMBEYRON laboureur de Royssieu tesmoingts ont signé lesd DUTRUEL et Sr ROCHE et led DIMIER et non led CHAMBEYRON põ ne scavoir de ce requis deument, DUTRUEL, ROCHE, DIMYER, CHASTEING
Note: ix*: mis pour la formule "de tous despens dommages et intérets", ** mis pour celle de "saufs autres confins" ***: simple énoncé des signataires; les signatures sont sur la minute, pas dans ce registre.