Bienvenue   Actes notariés   Bas en Basset

Page et dépouillements réalisés par Stéphane BATIGNE>

Courrier

Attention

Il s'agit ici du dépouillement des minutes des notaires de Bas qui se trouvent aux Archives départementales de la Loire.

Les Archives42 rendent actuellement aux Archives de la Haute-Loire l'ensemble des minutes, mais conserveront celles appartenant au fond Chaleyer que l'on ne peut démembrer.

Donc, dès 2019, peu à peu, les cotes 5E se trouveront au Puy en Velay, les cotes CHMS resteront à St-Etienne.

Relevés de 5614 actes notariés des études de Bas en Basset

(essentiellement pour la période de l'Ancien Régime)

Fichier alpha complet

Bonne recherche