Bienvenue Terriers Actes notariés
AD 42 1E_DEM_4460, Terrier de La Gimond, Forez 14 octobre 1583, F°34
Pascal DUTRUEL Laboureur de La Gymond 14984 G 14
Pasqual DUTRUEL laboureur habitant
au lieu des Ronchardz parroisse Sainct Heand
sachant de son bon gré confesse tenir et
possedder de la directe et censive dud Sr PELLEGRIN*
a cause de sad rente noble pñt
assavoir
douze meytarées de terre assises au territoire
de Crezencieu du grand Eyssart ou des Pierres
plantées jouxte la terre de Mathieu HYMBERT
de seoir et vent la terre des hoirs (de) feu Anthoine
GUICHARD aussi de vent et la terre dudict respondant**
des aultres parties saufs leurs aultres confins
Soubz le cens et service de un raz et demy
avoyne mesure (de) Fontanez moins la vingtquatriesme
partie censuelz et reddituelz*** avec lodz ventes
investizons et recognoissances a la forme des
precedentes responces lesd douze meytarées de
terre estant de la responce d'Anthoine BERTRAND
dict Himbert et au paravant de Clement HYMBERT
desquelles responces communicaõn luy a esté faicte
dont il sest contenté. Payable lesd serviz par
led respondant audict PELLEGRIN chacun an a
chacune feste de Toussainctz par serment et
obligaõn de ses biens quelzconques et mesme
de ses douze meytarées de terre a peyne (de tous dépens etc) submissions
renonciations et clauses necesaires
Faict
audict lieu des Ronchardz maison d'Anthoine
DATTEULX apres midy ledict jour quatorziesme
octobre mil cinq cens quatre vingtz et troys
pñs led Me Jehan PARIS et Estienne RONCHARD
laboureur dudict lieu de La Gymon tesmoings
desquels a signé a la notte led PARIS avec lesd
PELLEGRIN et DUTRUEL et non ledict RONCHARD
pour ne scavoir enquis suyvant lordonnance.
Et moy nõre royal recepvant BARRYEU
Somme avoyne ung ras et demy, moins la xxiii° partie
Scellé a St Simphorien le premier aoust 1753 Reçu Trois sols MOISSONNIER ***
Notes:
* Au début du Terrier, sont justifiées l'identité et l'origine des biens nobles que possède "Messire Anthoine PELLEGRIN, audiencier pour le Roy en la Chancellerie de Lyon et Procureur en Cours dudict lieu, a cause de sa rente noble appellée de La Gymon par luy acquise des heritiers de feu Guyot GIROUD Sieur de Saincte Foy L'Argentière"
** Chaque tenancier est appelé à répondre des biens qu'il tient au sein de la rente noble de La Gimond.
*** Il s'agit des services liés au cens (censuels) que l'on doit obligatoirement rendre (reddituels). Ils sont multiples, implicites, et rarement énumérés. Cela donne lieu à contestations fréquentes.
**** Les droits féodaux se sont maintenus jusqu'à la révolution et comme tout acte notarié, ils ont été soumis dès la fin du XVII° à enregistrement par l'administration royale. Chaque tenancier s'est engagé pour luy et les siens à l'avenir, y compris quand ils ont pu changer de propriétaire. Au-dessus de la propriété de biens, s'impose la propriété éminente du seigneur. Il n'y a pas de terre sans seigneur.
AD 42 1E_DEM_4460, Terrier de La Gimond, Forez 6 janvier 1585, F°51
Pascal DUTRUEL Laboureur de La Gymond 14984 G 14
Pasqual DUTRUEL laboureur du lieu de La Gimon parroisse
de Sainct Heand sachant de son bon gré confesse tenir et
posseder de la directe et censive dudict Sr PELLEGRIN a cause
de sad rente noble qui fust de GIROUD pñt oultre aultre
precedente responce
assavoir deux meytarées de terre
ou environ scituées au Plantier et jadis appellé Le Freisson
jouxte la terre des heritiers de feu Me Jehan MOLANDIER de seoir
la terre de Jaques JAQUIER et Jane RONCHARDE sa femme de matin et
vent la terre cy dessoubz confinée de bize soubz le cens
et serviz de deux deniers viennois et demy tiers de bichet
soigle et quart de raz avoyne mesure de Fontanez
Item plus aultres deux meytarées de terre sizes audict
lieu jouxte la terre desd mariés JAQUIER de matin et
quasi vent la terre desd hoirs MOLANDIER de seoir soubz
le cens et serviz divisé avec ung aultre Item de cinq
metayrées de terre de deux septiesmes parties dun demy
raz avoyne mesure de Fontanez censuaulx et reddituaulx
lesquels fonds furent de la responce de Florie RONCHARD et
au paravant de Pierre RONCHARD au vieulx terrier
signé MEYSONNETTES dont led DUTRUEL a eu communicaõn
qui sen est contenté avec lodz ventes investisons
recognoissances et aultres droictz seigneuriaulx quant
ils escherront tant de droict que de coustume a la
forme des precedentes responces
Lesquels cens et serviz ledict DUTRUEL promect par serment et obligation de tous ses biens quelzconques mesmes des fondz sus responduz payer annuellement a chacune feste de Toussainctz aud PELLEGRIN ou es (les) siens perpetuellement tant et si longuement quil sera tenancier desd fondz ou de partie et sans que la presente responce puisse prujudicier aud PELLEGRIN pour le recouvrement des arrerages des serviz deubz sur lesd fondz responduz a peyne de tous despens et dommaiges et interestz submissions renonciaõns et clauses a ce necessaires
Faict audict Sainct Heand le sixiesme jour de janvier mil cinq cens quatre vingtz et cinq devant midy maison du soubz signé presens a ce Me Jehan PARIS praticien et Me Pierre PELLETIER sergent royal de Sainct Galmier tesmoings qui ont signé avec lesd PELLEGRIN et DUTRUEL a la notte des presentes suyvant lordonnance.
Et moy nõre royal recepvant susd BARRYEU
Somme II deniers viennois
soigle demy tiers de bichet
avoyne I Quart de Raz
Plus II septiesme de demy Raz
Scellé a St Simphorien le premier aoust 1753 Reçu trois sols.