actes notariés   compoix

AD 34 1 Mi 506/1, CC2, Introduction au Compoix de Dio (34) 1658

Méthode d'estimation pour l'allivrement (*) des biens taillables

La plupart des mots difficiles se trouvent sur ce site au lexique ou à la page mesures d'Ancien Régime

Cest le nouveau compoix (1) quil a convenu fere au lieu de Dio dioceze de Beziers a la requiõn de M°Estienne ARNAUD et Jean ARCHIMBAUD consuls dud lieu en consequance de larrest donné par la souveraine Cour de comptes aydes et finances de Montpellier, le sixiesme febvrier mil six cens cinquante huict, lesquels consuls pour lacceleraõn dudict compoix pardevant le commissaire a ce deputté, ont par desliberation de conseil faict et accordé la table et forme de proceder que les prudhommes et arpanteurs commis a la facture dud compoix doibvent observer laquelle est cy appres incerée de teneur(?).

Table et forme de proceder pour le nouveau compoix quy ce doibt fere au lieu de Dio dioceze de Beziers suivant l'arrest donné par la Souveraine cour des comptes aydes finances de Montpellier, le sixiesme febvrier mil six cens cinquante huict, accordé en Conseil général de tous les hañs dud lieu terroir et mazages diceluy, a ces fins convoqués dans la place publique par mandement de M° Estienne ARNAUD et Jean ARCHIMBAUD consuls dud lieu, pardevant M° Estienne VALETTE viguier et commissaire, en laquelle assemblée ont esté pñs et oppinans M° François de SALASC, M° Estienne ROUDIER, M° André ARCHIMBAUD, Pierre ARNAUD dict Daufy, Martin ARNAUD, Jean VERNAZOBRES, Jean ROUCH, M° Pierre PASCAL, Pierre VERNAZOBRES, Pierre VILLEMAIGNE, Jean VIVAREL, Guillaume JEAN, Nadal CAUVEL (?) Michel ALMERAS et Pierre GUIRAUD, tous hañs, laquelle table servira aux prud'hommes commis a la faction du compoix pour compezer et alivrer tous les biens immeubles dud lieu de Dio, terroir et mazades diceluy, le plus justement que fere ce pourra, esgalitée gardée suivant Dieu et contiance (conscience).

Premierement a esté accordé que les prud'hommes et estimateurs commis a la faction dud compoix compezieront toultes et chacunes les maizons estables jasses cazals et patteux dud lieu et terroir diceluy, ayant esgard aux commodittés et incomodittés contenance rente et reveneu et valleur du temps pñt, de laquelle valleur et estimaõn en sera deduict et rebateu le tiers pour les reparaõns quil luy convient de fere de temps en temps et les deux tiers restans seront mis et alivrés en compoix pour chaque cent livres de valeur et estimaõn un sol six deniers et ainssin a proportion le plus plus et le moings moings.

Pour les moulins bladiers quy sont assis et scittués sur les ruisseaux de Vernoubrel, el Gard et Brayou, a esté arresté quils seront estimés suivant la rente et reveneu quils apportent, distraict le tiers dicelle pour la reparaõn et renouvellemant des mubles (meubles ?) qui y convient fere de temps en temps et les deux tiers restans seront mis et alivrés en compoix pour chaque cent livres de valleur et estimaõn huict sols quatre deniers laquelle rante sera reglée par lesd prud'hommes au denier vingt quy est cinq pour cent.

Et pour raizon des terres laboratifves de quelle nature et qualité qu'elles soient, a esté arresté quelles seront cottizées par lesd prud'hommes par degred de bonté et qualité dicelles comme cy appres sera declairé, et a ces fins les jardins cambinieres et ferrajals seront cottizés sur les quatre degred suivants:

Le premier degred nommé bon sera mis pour cesterée seitze sols huict deniers. XVIs VIIId
Second degred nommé passe moyen sera mis pour cesterée doutze sols six deniers. XIIs VId
Troiziesme degred nommé moyen sera mis pour cesterée huict sols quatre deniers.VIIIs IIIId
Quatriesme degred nommé faible sera mis pour cesterée quatre sols deux deniers. IIIIs IId

Les preds en quelle part quils soient assis et scittués dans le dict terroir seront cottizés sur les cinq degreds suivants.

Premier degred nommé bon sera mis et alivré pour cesterée douctze sols six deniers. XIIs VId
Second degred nommé passe moyen sera mis et alivré pour cesterée huict sols quatre deniers. VIIIs IIIId
Troiziesme degred nommé moyen sera mis et alivré pour cesterée six sols trois deniers. VIs IIId
Quatriesme degred nommé passe faible sera mis et alivré pour cesterée quatre sols deux deniers. IIIIs IId
Cinquiesme et dernier degred nommé faible sera mis et alivré pour cesterée deux sols six deniers. IIs VId

De touttes les autres natures de terres quy sont scittuées dans le dict terroir comme sont champs vignes hieres (aires?) bosquet de roubes (et) castaniers,

rivages, joncasses , bernes et boui(ssounas ?) seront cottizés sur les neuf degreds suivants.

Premier degred nommé bon sera mis et alivré pour cesterée huict sols quatre deniers VIIIs IIIId
Second degred nommé moyen de bon sera mis et alivré pour cesterée six sols trois deniers. VIs IIId
Troiziesme degred nommé faible de bon sera mis (et alivré) pour cesterée quatre sols deux deniers. IIIIs IId
Quatriesme degred nommé bon de moyen sera mis et alivré pour cesterée deux sols un denier. IIs Id
Cinquiesme degred nommé moyen sera mis pour cesterée un sol. Is
Sixiesme degred nommé faible de moyen sera mis pour cesterée six deniers. VId
Septiesme degred nommé bon de faible sera mis pour cesterée quatre deniers. IIIId
Huictiesme degred nommé moyen de faible sera mis et alivré pour cesterée deux deniers. IId
Neufiesme et dernier degred nommé faible de faible sera mis et alivré pour cesterée ung denier. Id

A esté arresté que pour proceder a lestimaõn du dict compoix sont nommés et accordés M° Guillaume GERMAIN nõre royal de Canet et M° Jullien LUNARES du lieu de Nizas, et pour indicateurs au lieu de Dio, Marty ARNAUD et Estienne ARNAUD et pour indicateurs au terroir de Valquieres sont nommés M° Pierre PASCAL lieutenant et Jean ROUCH, et pour indicateurs au terroir de Vernazobres sont nommés Jean ARCHIMBAUD et Jean VIVAREL lesquels prud'hommes procedant a la dicte estimaõn seront tenus dobserver ponptuellement (sic) le conteneu en la prezante table, ce quils jureront en prestant le seremant pardevant led Sieur Viguier et Commissaire, comme aussy de ne rendre le secret de la dicte estimaõn jusques a ce que le dict compoix soict parfaict et authorisé. (2)

Demeure aussy accordé quil sera faict cayer a part des biens prethendus nobles lesquels seront confrontés arpentés estimés et non alivrés.

Touttes les terres (...) seront mezurées par M° Jean GUIRAUD arpanteur habittant du lieu d'Abellian entrepreneur dud compoix sauf pour les boix hermes, terres vagues et lieux inacessibles, lesquelles seront mezurées a veue d'euil (sic) a larbitre des prud'hommes et sera la cesterée desd terres faicte et compozée de cent cinquante six destres, le destre tenant seitze pans en toute longueur mezure de Montpellier, et avant proceder aud arpantement, sera teneu led GUIRAUD entrepreneur de prester le serement requis pardevant led Sieur commissaire.

A esté aussy accordé que led GUIRAUD arpanteur mezurera tous les bastimans dud lieu et terroir avec la canne commune de huict pans.

Comme aussy a esté accordé que avant mettre led compoix au net, lentrepreneur diceluy sera teneu de fere lecture des parcelles a un chacun des habittans des confrons et contenance, affin de recognoistre que par inadvertance lesd indicateurs nayant indiqué les pieces de lun sur lautre, sans toutesfoix que lesd habittans puissent scavoir le pied (la base) de lestimaõn jusques a ce que led compoix soict parfaict et authorisé par arrest de lad cour et iceluy remis en mains des consuls quy seront en charge.

Et ainssin a esté conclud et arresté, et en tout ce dessus led Sieur Viguier et commissaire a interpozé son decret et authorité judiciere et cest signé avec lesd desliberans quy ont sceu signer, a Dio ce huictiesme septambre mil six cens cinquante neuf, E VALLETTE viguier, ROUDIE consul, DE SALASQ, ARCHIMBAUD, SALASC, PASCAL, ARCHIMBAUD, André PRIEUR (?), signés a loriginal.

Et appres la confection dud compoix, dizons tant nousdicts estimateurs arpanteur que indicateurs, avoir procedé au deub (devoir) de nos charges suivant Dieu et contiance, art et experiance qu'un chacun nous avons en teles et semblables affaires et nous sommes soubznés ou marqués et le pñt compoix remis en mains et pouvoir de M° Estienne ROUDIER et Jean OULIER consuls modernes dud lieu le second aoust mil six cens soixante.

GUIRAUD arpenteur   GERMAIN,   LUNARES

Le present compoix a esté authorisé et esmologué par la Cour des Comptes aides et finances de Montpellier pour toutes imposiõns tant ordinaires quextraodinaires, qui se feront a ladvenir aud lieu de Dyo, estre faictes sur led compoix, sauf les oppositions et appellaõns en lad Cour conformement a larrest par elle donné aud Montpellier ce jourdhui dernier avril mil six cens soixante un. (La signature est peu reconnaissable

Notes

  1. Le premier compoix connu de Dio, sans date mais avec une mention marginale de 1589, est aux AD 34, 1 Mi 506/1, CC1.
  2. La confection du compoix est longue: 3 ans entre les deux arrêtés de la Cour des Comptes de Montpellier.